Dénomination sociale
| Association des Parents d’ Elèves de Montl’Evèque
A.P.E.M
| Siège social
| 3 rue du Puits 60300 MONTLEVEQUE
| Coordonnées de contact
| Tél | 06 62 43 33 75
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| Email
| apem.montleveque@gmail.com |
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| Web | www.apem-montleveque.fr
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| Siret | 438 936 965 00013
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| Statut
| Association Loi de 1901
| Directeur de la publication
| Delphine VANOUTRYVE
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| Propriété intellectuelle
| Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l'A.P.E.M ou des partenaires qui auront autorisé l'A.P.E.M à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
| Hébergeur
| OXATIS
Tél : 0820 20 10 22
http://www.oxatis.com
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